urbanisme
PLU règlement de zonage graphique
- Mars 2023
- Français
- 17 Mo
Le PLU est un outil de planification urbaine ayant une traduction réglementaire. C’est un outil de gestion du droit des sols mais aussi un moyen d’appliquer une politique de planification urbaine tendant à organiser et maîtriser la gestion du territoire de la commune. Il définit les grandes orientations du développement communal tout en indiquant le droit à bâtir sur chaque parcelle.
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19-2023 Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme – bilan
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8- Modif PLU n°1 notice de présentation-tampon
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Délibération d’approbation
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Modification du rapport de présentation Evolutions du PLU
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Règlement
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Règlement graphique NORD
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Règlement graphique
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Délibération d’approbation
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Annexe délibération
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Page de garde générale
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Sommaire général
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Rapport de présentation Appro
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Annexe du rapport de présentation Rapport Zones Humides
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Avis de la CDNPS classement des bois en EBC
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Le PADD
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Les OAP
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Règlement littéral
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Zonage commune totale
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Zonage planche Nord
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Zonage planche Sud
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Tableau des servitudes
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Plan des servitudes
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Annexe bruit
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Délibérations du Conseil Municipal
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Zones de préemption du Conseil Départemental
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Etude loi Barnier
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PPRI arrêté préfectoral approuvé le 15 avril 2013
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PPRI note de présentation approuvé le 15 avril 2013
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PPRI règlement approuvé le 15 avril 2013
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PPRI zonage des aléas approuvé le 15 avril 2013
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PPRI zonage règlementaire approuve le 15 avril 2013
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Annexes sanitaires
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Plan de réseau EP
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Périmètre de protection des monuments
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Arrêté Préfet pour le PDA
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Révision zonage Plougoumelen
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MRAe Eaux usées Plougoumelen
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SIAEPVO zonage ass Plougoumelen 2018
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SIAEPVO rapport présentation zonage ass Plougoumelen 2018
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Plan zonage Plougoumelen évolutions zonage
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Plan zonage Plougoumelen superposition actuel futur zonage
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Droit de Préemption Urbain
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Schéma Directeur d’Assainissement des eaux phase 1 Etude hydraulique V2
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